Identification et publication
Editeur de l’offre
La société Phénix Media
Société anonyme au capital de 500€
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 891258196
Dont le siège social est au 144 Avenue Paul Bellamy
44000 Nantes
E-mail: contact@madame-cbd.fr
Directeur de la publication : Mr Denis KUTLU
Hébergeur du site : OVH
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Madame CBD sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Madame CBD ou l’insertion d’une page appartenant à Madame CBD dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Madame CBD et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Madame CBD peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.